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Marques déposées par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE
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DOMAINE DU BOUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOUC
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
93498042
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque DOMAINE DU BOUC

Déposée le 23 décembre 1993 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) Le Bourg, 41700 OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CVOT domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque DOMAINE DU BOUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU BOUC est expirée depuis le 23 décembre 2023.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE, Société Civile Agricole - Le Bourg, 41700 OISLY - France - SIREN 775399983


CVOT - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254876 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2547279 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU BOUC